MAISON KIZO
Lagarde Marie-Laure

501483853 – RCS NÎMES – 44 rue Louis Crozet 30150 Sauveterre

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Distributeurs revendeurs

1/ Généralités :

Les présentes dispositions sont les conditions générales de vente de l’entreprise MAISON KIZO pour les articles proposés à la vente à une clientèle professionnelle de distributeurs revendeurs, répondant aux critères de qualités et de standing des produits MAISON KIZO, ci-après le Client ou l’Acheteur. Ces distributeurs sont des commerçants indépendants qui exploitent une ou plusieurs boutiques spécialisées, multimarques, en dehors de tout réseau de distribution organisé.

Toutes commandes transmises à MAISON KIZO impliquent de la part de l’Acheteur l’acceptation des présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV »). Ainsi, si les CGV se trouvent en opposition avec d’autres clauses ou conventions quelles qu’elles soient, les CGV prévaudront sur ces documents.

Les CGV sont directement consultables sur notre SITE et sont applicables à l’Acheteur qui reconnaît, en cochant une case prévue à cet effet lors de l’ouverture d’un compte et/ou avant la réalisation d’une commande, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées.

La validation de la commande par sa confirmation vaut adhésion par l’Acheteur aux CGV en vigueur au jour de la commande, dont la conservation et la reproduction sont assurées par MAISON KIZO.

MAISON KIZO se réserve le droit d’adapter ou de modifier, à tout moment, les présentes CGV. L’Acheteur en sera informé par affichage sur le SITE Internet. S’il n’agrée pas aux CGV modifiées, il ne pourra plus passer de commandes sur le SITE.

Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

En passant commande dans les conditions prévues à l’article 2, l’Acheteur est réputé avoir expressément accepté les présentes CGV.

Les CGV sont applicables à la vente de produits livrés et facturés à l’Acheteur en France et à l’international.

2/ Ouverture d’un compte :

L’ouverture d’un compte est obligatoire pour passer commande.

L’ouverture d’un compte permet notamment de voir l’historique des commandes passées sur le SITE, de consulter et éditer les adresses de livraisons et de facturation.

L’Acheteur s’inscrit sur le SITE et fourni des informations le concernant, à savoir ses noms, prénoms, nom de la société, adresse de courrier électronique, numéro de téléphone et mot de passe.

Ces informations sont nécessaires à la relation entre MAISON KIZO et l’Acheteur.

Lors de l’inscription, l’Acheteur valide, d’une part, un nom d’utilisateur (son adresse électronique), et, d’autre part, un mot de passe, qui lui permettront de s’identifier sur les serveurs du SITE pour la passation de la commande et lors des connexions ultérieures.

L’Acheteur atteste que les informations fournies dans le cadre de la création du compte sont véridiques, exactes, sincères et mises à jour. En aucun cas, MAISON KIZO ne pourra être tenue responsable des conséquences d’une mention erronée ou non actualisée. L’Acheteur s’engage ainsi à procéder à la mise à jour de son compte dans tous les cas de changement d’adresse, changement de coordonnées téléphoniques ou de courriel.

Dans le cadre de l’ouverture de son compte Client, ce dernier aura la possibilité de s’inscrire à la Newsletter de MAISON KIZO. Pour plus d’informations sur ce point, l’Acheteur est invité à consulter la Politique de confidentialité accessible en cliquant sur ce lien.

3/ Commandes :

Afin de passer des commandes, l’Acheteur peut, soit s’identifier à l’aide de son adresse email et de son mot de passe sur le SITE pour passer commande via son compte, soit passer directement commande, via sa seule adresse email sans passer par un compte.

L’Acheteur peut ensuite, dans le cadre d’une session, remplir son panier virtuel sur le SITE, en choisissant les produits sélectionnés de son choix et les quantités souhaitées.

A l’exception d’une première commande, si l’Acheteur passe commande via son compte, ses informations de livraison sont d’ores et déjà renseignées pour la passation de commande. L’Acheteur pourra toujours corriger les informations qui figurent sur son compte. Si l’Acheteur passe commande uniquement via son adresse mail, l’Acheteur fournit les informations relatives à la livraison et au suivi de commande : nom, prénom, nom de société, pays, nom de la société, adresse de livraison, adresse de facturation, téléphone, adresse électronique).

Toute précision utile à l’acheminement du colis, sur l’adresse de livraison, doit être faite par l’Acheteur.

L’Acheteur fournit les informations relatives au mode de paiement, ainsi que les informations relatives à l’exécution du paiement lui-même.

Après avoir ajouté ses produits à son panier, et avant de valider définitivement sa commande en cliquant sur le bouton « Valider », l’Acheteur vérifie les détails et le prix total de sa commande et des frais de livraisons qu’il peut confirmer ou modifier en cas d’erreurs.

Avant la validation de sa commande, l’Acheteur déclare avoir pris connaissance et accepté irrévocablement les présentes CGV en vigueur au jour de la commande, en cochant la case correspondante.

Dès qu’il valide la commande en cliquant sur le bouton « Valider », celle-ci est définitivement passée et engage l’Acheteur.

Un numéro de commande et une facture lui est alors attribué et confirmé à l’adresse e-mail qu’il a saisi, qu’il devra impérativement conserver.

Toute commande vaut acceptation expresse et irrévocable des prix et des descriptions des Produits disponibles à la vente en ligne.

l’Acheteur a l’obligation de payer la somme affichée à l’issue du processus de vérification, ainsi que les frais de livraison tels que fixés dans les présentes CGV à l’article 7 « Livraison».

La commande n’est définitivement prise en compte par MAISON KIZO qu’à compter du complet paiement du montant facturé au titre de la commande. En cas de défaut de règlement, la commande est annulée.

Dès validation et paiement de la commande par l’Acheteur, MAISON KIZO en accuse réception par voie électronique sous 24 heures, en récapitulant les articles de la commande passée et le prix de la commande. L’Acheteur reconnaît que cet email vaut preuve de la nature de la convention et de sa date.

Si vous n’avez pas reçu cet email de confirmation de commande, veuillez consulter les « spams » de votre boîte aux lettres électronique. Si votre email ne figure pas dans les « spams » veuillez nous contacter par courriel à l’adresse électronique suivante : contact@maisonkizo.fr ou nous contacter par téléphone au +33 (0) 6 85 87 25 77 entre 9h30 et 17h30, du lundi au vendredi.

4/ Acceptation par l’Acheteur :

L’Acheteur est pleinement avisé qu’il n’est techniquement pas possible de passer une commande en ligne sans avoir pris préalablement connaissance et dûment accepté les présentes CGV. Toute commande passée sur le SITE emporte adhésion entière et sans réserve de l’Acheteur aux présentes CGV. Cette adhésion sera matérialisée par le fait de cocher électroniquement la case « j’ai lu et approuvé les Conditions générales de vente » puis de cliquer sur le bouton « Valider ».

5/ Paiement :

Le paiement de la commande se fait immédiatement sur Internet, selon les instructions données à cet effet lors du processus de validation de la commande.

Le paiement de la commande, par l’Acheteur, se fait exclusivement en euros.

Le montant à payer est le montant total toutes taxes comprises des produits commandés auquel sont ajoutés les frais de livraison tels que déterminés dans l’article 7 « Livraison ». Le montant total de la commande augmenté des frais de livraison est rappelé avant la procédure de paiement.

Le paiement se fait exclusivement par carte bancaire ou via un compte PAYPAL.

MAISON KIZO ne conserve aucun élément propre aux données bancaires de ses Acheteurs.

Toutes les transactions bancaires s’effectuent sur l’Espace Réservé de MAISON KIZO et de manière sécurisée.

Pour le règlement des commandes en ligne, MAISON KIZO fait appel aux services de la société STRIPE. Le SITE met à disposition le formulaire sécurisé standard SSL « Secure Sockets Layer » émis par la plateforme de la société STRIPE qui crypte l’information afin de protéger les données liées aux informations personnelles et aux moyens de paiement. Les numéros de carte et la date de validité de la carte sont instantanément cryptés grâce au protocole SSL et ne transitent jamais en clair sur le site.

L’Acheteur certifie qu’il est titulaire de la carte bancaire dont il communique les informations et qu’il détient tous les droits nécessaires pour en faire usage. Toute commande validée par L’Acheteur n’est considérée comme effective par MAISON KIZO qu’après acceptation par le serveur Internet de paiement de la société STRIPE.

Enfin, l’Acheteur reconnaît explicitement son obligation de paiement, lors de sa commande, en cochant une case lui indiquant « J’ai lu et approuvé les Conditions générales de vente et comprends que cette commande m’oblige à son paiement ».

6/ Disponibilité :

L’offre qui est faite ne l’est que sous réserve de la disponibilité des stocks.

Dans l’hypothèse où le bien commandé serait indisponible, MAISON KIZO en informera l’Acheteur sous trois (3) jours par courrier électronique ou par téléphone. La commande sera automatiquement annulée pour le produit concerné.

L’Acheteur pourra, à son choix, être remboursé immédiatement du prix du produit indisponible, sans indemnité supplémentaire. Il pourra faire connaître son choix par simple retour à l’adresse ou par téléphone au +33 (0) 6 85 87 25 77. Il est précisé que sur les cartes à débit différé le remboursement n’apparaît qu’à la fin de la période de différé, le plus souvent en fin de mois.

7/ Livraison :

Nous expédions nos produits en  France et à l’internationale.

Les commandes sont expédiées par Colissimo ou Chronopost. Un numéro de suivi vous sera adressé par mail dès l’envoi de votre colis.

La livraison est offerte en France métropolitaine.
À partir d’un achat effectué d’un montant minimum de 250€ HT en Belgique, Pays-Bas, Suisse, Allemagne et Danemark.

Le prix de la livraison variant selon le poids du colis.

Le prix des livraisons sont indiqués avant validation de la commande.

Dans quels délais ?

Les produits sont livrés en moyenne entre 2 à 5 jours ouvrés (du lundi au vendredi) à compter de la réception de la commande en France Métropolitaine et de 2 à 14 jours dans les autres pays.

A défaut d’une livraison dans les délais précités, la livraison des articles commandés intervient en tout état de cause au plus tard dans les trente (30) jours à compter de la validation de la commande.

Informations sur la livraison

Lorsque la commande de l’Acheteur sera expédiée, vous recevrez un email de confirmation d’expédition précisant le numéro de suivi de votre colis.

En cas de retard, nous vous invitons à nous contacter pour résoudre ce désagrément au plus vite.

A défaut de livraison dans les délais sus-indiqués, l’Acheteur peut, après avoir demandé sans succès à MAISON KIZO d’exécuter son obligation de livraison dans un délai supplémentaire raisonnable par lettre recommandée avec accusé de réception ou par écrit, résoudre le contrat selon les mêmes modalités.

Dans ce cas-là, les sommes qu’il aura versées lui seront alors restituées dans un délai maximum de 14 jours à compter de la résolution du contrat, à l’exclusion de toute autre indemnisation.

Le défaut total de livraison entraîne la résolution de plein droit du contrat de vente.

Transfert de propriété

MAISON KIZO conserve la pleine propriété des produits jusqu’au paiement complet du prix et des frais de livraison.

Conformément à l’article 1148 du code civil, MAISON KIZO sera libérée de son obligation de délivrance soit en cas de survenance d’un évènement de force majeure tels que les grèves de l’un des sous-traitants, les blocages routiers soit en cas de faute d’un tiers ou du Client.
Aucun changement dans les modalités de livraison des produits ne pourra intervenir sans l’accord préalable et exprès de MAISON KIZO.

8/ Droit de rétractation

L’Acheteur dispose d’un délai de vingt et un (21) jours francs à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à se justifier ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour qui restent à sa charge.

Ce délai commence à courir au début de la première heure du premier jour suivant la livraison du Produit et prend fin à l’expiration de la dernière heure du dernier jour du délai. Lorsque le délai de vingt et un (21 jours) expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est entendu jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

Pour exercer son droit de rétractation, l’Acheteur notifie à MAISON KIZO sa volonté claire et non équivoque de se rétracter en l’adressant à MAISON KIZO par courrier électronique à l’adresse ou par courrier postal à l’adresse suivante : MAISON KIZO – Lagarde Marie Laure –  44 rue Louis Crozet, 30150 SAUVETERRE, FRANCE. Pour ce faire, l’Acheteur peut compléter intégralement le formulaire de rétractation ci-après annexé en indiquant son nom, son adresse géographique, son numéro de téléphone et son adresse mail ;

A la suite de l’envoi de sa déclaration de rétractation, l’Acheteur dispose d’un délai de (quatorze) 14 jours pour retourner les produits commandés à MAISON KIZO au service clients (Retours) dans les conditions décrites à l’article 14 ci-après.

L’Acheteur est pleinement avisé que les frais de retour des produits restent à sa charge.

Pour des raisons d’hygiène et de protection de la santé, l’Acheteur est pleinement avisé que dans lorsqu’il entend user de son droit de rétractation, il doit retourner les produits commandés en parfait état, scellés dans leur emballage d’origine, et non utilisés.

A défaut, en cas de rétractation après utilisation du ou des biens, l’Acheteur ne se verra pas rembourser le prix des produits retournés et autres frais, ou, si le remboursement a déjà été effectué par MAISON KIZO à l’Acheteur, ce dernier devra rembourser l’intégralité des remboursements déjà perçus.

MAISON KIZO procédera au remboursement de la totalité des sommes versées par l’Acheteur, au plus tard quatorze (14) jours calendaires à compter de la réception des produits retournés, en utilisant le même moyen de paiement que l’Acheteur a choisi pour la transaction initiale. Avec l’accord exprès de l’Acheteur, un autre moyen de remboursement peut être utilisé.

En tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour l’Acheteur.

MAISON KIZO peut différer le remboursement jusqu’à récupération des biens ou jusqu’à ce que l’Acheteur ait fourni une preuve de l’expédition de ces biens, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Toutefois MAISON KIZO n’est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires si l’Acheteur a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard.

8/ Prix et réductions de prix :

Les produits sont facturés selon le tarif annuel en vigueur le jour de la commande. Ce tarif est préalablement à la commande communiquée à l’Acheteur et figure en annexe des CGV.

Les prix s’entendent emballages compris, Hors Taxe sauf conditions particulières expressément acceptées.

Le tarif de MAISON KIZO peut être modifié à tout moment du fait notamment de circonstances extérieures à sa volonté telles qu’une variation des coûts de production, des prix des matières premières de la part de ses fournisseurs, de l’augmentation des frais d’envois.

Toutefois, MAISON KIZO informera l’acheteur de cette modification de tarif dans un délai raisonnable. Une telle information préalable ne pourra avoir lieu en cas d’évolution brutale et significative de la valeur des articles vendus.

Tout impôt, taxe, droit ou autre prestation à payer en application des règlements français ou ceux d’un pays importateur ou d’un pays de transit sont à la charge de l’Acheteur.

9/ Réceptions :

Il appartient à l’Acheteur de vérifier la conformité des Produits à la commande lors de la réception au lieu défini dans le bon de commande.
L’acheteur doit effectuer toute réclamation sur les vices apparents ou sur la conformité des produits livrés, par courrier motivé adressé au siège social de MAISON KIZO dans les trois (3) semaines de la remise des produits. Il appartient à l’Acheteur de fournir toutes justifications quant à la réalité des vices ou anomalies constatés. L’Acheteur devra laisser à MAISON KIZO toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices ou non-conformité et pour le cas échéant y porter remède. L’Acheteur s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin. A défaut, l’Acheteur ne pourra demande aucune indemnisation ou aucun dédommagement à MAISON KIZO à quelque titre que ce soit.

Par ailleurs, il appartient à l’acheteur d’effectuer le cas échéant, conformément à l’article L.133-3 du Code de commerce, toutes réserves auprès du transporteur sur le récépissé de livraison du document unique de transport (DUT) et par lettre recommandée avec demande d’avis de réception dans les trois (3) jours ouvrés qui suivent la réception des produits, avec copie à MAISON KIZO.

Les produits ne seront ni repris ni échangés sauf cas exceptionnels. Conformément aux dispositions de l’article L.442-6 l-8 du Code de commerce, tout produit retourné sans l’accord de MAISON KIZO ne pourra donner lieu à l’établissement d’un avoir, à déduction ou à compensation. Aucune réclamation ne sera acceptée en dehors des procédures décrites dans les présentes CGV.

10/ Stockage et gestion des stocks :

Il appartient à l’Acheteur de s’assurer que les Produits seront stockés de leur livraison à leur mise en vente à l’abri de l’humidité et que les produits seront manipulés avec précaution.
L’Acheteur devra également veiller à ce que les mêmes conditions de stockage soient respectées par le transporteur lorsque le transport des produits s’effectue sous la responsabilité de l’Acheteur. MAISON KIZO ne sera pas responsable de défauts de qualité à des conditions de stockage inadaptées.

En conséquence, le non-respect des conditions de stockage ci-dessus, ne peut pas engager la responsabilité de MAISON KIZO ni donner lieu au retour des produits concernés.

11/ Clause de réserve de propriété et de transfert des risques :

Les produits restent la propriété de MAISON KIZO jusqu’à leur paiement intégral et effectif. En cas de défaut total ou partiel de paiement, MAISON KIZO pourra, sans perdre aucun autre de ses droits, exiger la restitution des produits par lettre recommandée avec demande d’avis de réception aux frais et risques de l’Acheteur.

Les dispositions ci-dessus ne font pas obstacle dès la livraison des produits au transfert à l’Acheteur des risques de perte ou de détérioration des produits soumis à réserve de propriété ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner. L’Acheteur ne peut ni donner les produits en gage, ni en transférer la propriété à titre de garantie. En cas de revente, l’Acheteur s’engage à régler immédiatement la partie du prix restant dû.

12/ Propriété Intellectuelle :

MAISON KIZO conserve l’ensemble des droits de propriété industrielle et intellectuelle afférents à la  marque, produits, dessins et modèles, photos, catalogues et documentations techniques qui ne peuvent être communiqués ou utilisés sans son autorisation écrite préalable et expresse de MAISON KIZO. Aucune modification des produits, de quelque manière que ce soit, ne pourra être effectuée sans l’accord exprès de MAISON KIZO.

13/ Responsabilité :

La garantie accordée par MAISON KIZO dans le cadre des ventes de produits se limite à la fourniture.

Produits conformes à la commande, aux règles de l’art et exempt de tout vice caché, provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendant inutilisables. L’Acheteur reconnait avoir pris connaissance de cette clause préalablement ou jour de la commande.

Les produits sont fabriqués à la main pouvant présentés des défauts, des différences de teintes. Ces imperfections ne peuvent être considérées comme un refus de produits et toute demande de remplacement ne pourra être exigée.

La garantie est limitée au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affectés d’un vice. La non-conformité peut s’entendre d’une erreur sur le type de modèle ou la taille du produit.

MAISON KIZO remplacera ou fera réparer les produits sous garantie jugés défectueux. Cette garantie couvre également les frais de main d’œuvre. Le remplacement des produits défectueux n’aura pas pour effet de prolonger la durée de la garantie ci-dessus fixée.

Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d’entretien de la part du client, comme en cas d’usure normale des produits ou de force majeure.

Toute garantie est également exclue en cas de vente ou de revente de produits altérés, transformés ou modifiés tels que les produits d’exposition.
Toute garantie est également exclue en cas de manipulation avec les articles de produits détergents, ménagers.

14/ Contenu du site :

MAISON KIZO prête beaucoup d’attention à la qualité du contenu du Site.

Certaines informations contenues sur le Site peuvent cependant de manière occasionnelle contenir des erreurs.

Dans l’hypothèse où l’Acheteur détecterait une erreur, il a la possibilité d’en informer MAISON KIZO en s’adressant au SERVICE CLIENTS.

MAISON KIZO attache une attention particulière à restituer le plus fidèlement, et dans les limites du possible, les couleurs des produits proposés sur le Site. MAISON KIZO met néanmoins en garde l’Acheteur sur le fait que certains ordinateurs peuvent modifier ces couleurs.

15/ Droit applicable et juridiction compétente :

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

À défaut d’accord amiable entre les Parties, l’Acheteur peut saisir le Tribunal pour tout litige relatif à l’existence, l’interprétation, la conclusion, l’exécution ou la rupture du contrat ainsi que sur tous les documents connexes à ce contrat.

Dans l’hypothèse où l’Acheteur est un professionnel, seuls les Tribunaux compétents de Nîmes connaitront de tous litiges et la loi applicable sera la loi française.